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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON
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HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE
MOULIN DU PAVILLON, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1632578
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
07/02/2030
HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE de MOULIN DU PAVILLON

Présentation de la marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE

Déposée le 7 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON domicilié(e) MOULIN DU TESCAT - 56160 - SEGLIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 521 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

MOULIN DU PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes : HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , LA SARRASINE , LA SARRASINE


MOULIN DU PAVILLON, Société à responsabilité limitée - MOULIN DU TESCAT - 56160 - SEGLIEN - France - SIREN 442521795


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2000 n°2163200 - Publication au BOPI 2000-01-27

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328288 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370668 - Publication au BOPI 2003-05-12

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2424079 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738029 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Farines et préparations faites de céréales